1. INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site internet est édité par la société On est AL, SAS au capital social de 2000€,  inscrite au registre du commerce de TROYES sous le numéro 889 372 595 R.C.S dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR 04 889 372 595

Adresse de la société :
22, rue Saint-Antoine
10000 TROYES
Tel : (+33)6 67 92 74 60

Les directeurs de la publication du site internet sont :
M Aloïs AUBERTIN en qualité de président et Mlle Laurie BRETON  en qualité de directrice générale de l’agence On est AL.

L’hébergement du site internet est assuré par :
SARL o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout ce qui compose la structure du site internet https://www.onestal.fr ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de l’agence On est AL.

Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du président M Aloïs AUBERTIN et de la directrice générale Mlle Laurie BRETON. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

En outre, l’agence On est AL ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

3. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.

L’utilisateur reconnaît donc :

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
  • reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  •